Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR SECTION FOOTBALL
Le règlement intérieur De l’U.S.P.E.G « section football ». ne contient pas de dispositions contraires aux Statuts généraux de l’association sportive U.S.P.E.G. Le présent document définit les modalités pratiques et particulières de fonctionnement de la section football. Il est élaboré par le Bureau Directeur du club, soumis à l’approbation du président et de l’Assemblée Générale. Il ne peut avoir pour objet que de préciser les statuts sans créer de règles nouvelles.

1- Constitution de la section du club.
La section football se décline sous l’architecture administrative suivante :

11- Bureau Directeur
Constitué de 6 membres, sa composition est soumise aux votes lors de l’assemblée générale. Le mandat est valable pour une année sportive.
► Président
► Vice président délégué
► Trésorier général
► Trésorier adjoint
► Secrétaire général
► Secrétaire adjoint

12- Comité Directeur
Constitué des 6 membres du Bureau Directeur et de 5 membres maximum, sa composition est soumise aux votes lors de l’assemblée générale. Le mandat est valable pour une année sportive.

13- Pôle Technique
►Responsable
►Adjoint
►Membres

14- Pôle Manifestation
►Responsable
►Adjoint
►Membre

15- Pôle Matériel
►Responsable
►Adjoint
►Membre

2- Rôle des différentes instances de la section football

21- Le Bureau Directeur
Il décide de la ligne générale à suivre par le Club en accord avec le Président. C’est l’organe moteur permanent du club qui prépare toutes les décisions d’ordre administratif, financier, disciplinaire, social.
Chaque réunion du bureau fait l’objet d’un compte-rendu sous forme de procès verbal. Il est porté à la connaissance des adhérents et des parents lors de réunion ou par voie d’affichage.

22- Le Comité Directeur
Est l’interface entre les joueurs, les parents, les éducateurs, les dirigeants et le Bureau Directeur. Il est l’organe de réflexion, d’analyse, de proposition de l’USPEG Football, il fait remonter au Bureau Directeur les problèmes et les propositions récoltés auprès des différents Pôles.
Chaque réunion du bureau fait l’objet d’un compte-rendu sous forme de procès verbal. Il est porté à la connaissance des adhérents et des parents lors de réunion ou par voie d’affichage.

23- Le Pôle Technique
Sous l’autorité d’un membre du Comité Directeur de la section, elle comprend des initiateurs, animateurs, entraîneurs diplômés de la F.F.F. dont les activités sont pratiquées dans les diverses catégories sportives du Club. Ces techniciens apportent leur compétence, leur technique, leur pédagogie sportive selon les objectifs fixés. Ils peuvent être « extérieurs» au Club, ils n’ont donc qu’une voix consultative dans toute réunion ou assemblée.

24- Le Pôle Manifestation
Sous l’autorité d’un membre du Comité Directeur de la section, elle est chargée de programmer et régler les modalités d’organisation des différents grands rendez vous du club (tournois – loto – soirée sponsor – assemblée générale)

25- Le Pôle Matériel
Sous l’autorité d’un membre du Comité Directeur, elle est chargée de répondre aux différentes demandes émanant des responsables de section. Elle doit à cette occasion gérer le stock existant et moduler les diverses commandes au grès de l’avancé de la saison, avec l’accord du trésorier général.

3 – Les catégories
Le Comité Directeur désigne lors d’une réunion un responsable par catégorie et poste l’ensemble des éducateurs en fonction de leur désidérata. Cette désignation est valable pour une saison.

31 Responsable de catégorie
Interlocuteur privilégié du Comité Directeur, il est chargé d’animer et de coordonner la formation des équipes placées sous sa responsabilité. Il doit être le relai d’information entre le bureau, les différentes commissions, les joueurs et les parents.

4-L’adhésion
L’adhésion à l’USPEG Football, dont le siège administratif est fixé au stade LEDEUC, 282 boulevard Mireille LAUZE 13010 Marseille, implique l’approbation des statuts généraux de l’association sportive et de son règlement intérieur de la section mentionnée supra. Elle impose des droits et des devoirs.

5-Cotisation
Toute personne désirant s’inscrire à la section doit régler une cotisation valable du 1er juillet au 30 juin, le montant de celle-ci étant fixé par le bureau directeur. Cette cotisation comprend le prix de la licence, la dotation en équipement, les frais de fonctionnement. Pas de remboursement de cotisation, si abandon en cours d’année (sauf problème médical). Des paiements échelonnés sont possibles jusqu’au 31 décembre dernier délai. Seuls les joueurs licenciés ayant acquitté leur cotisation peuvent participer aux entraînements et aux compétitions.

6-Installations sportives
Toutes dégradations volontaires entraîneraient des sanctions y compris la facturation de la réparation ou du remplacement du bien détérioré.
Conditions d’admission aux équipements :
-le joueur doit être en possession d’une licence en cours de validation
-le joueur doit suivre les entraînements régulièrement, les parents des joueurs mineurs sont priés de veiller à l’assiduité de leur enfant.
-le Club et ses dirigeants déclinent toute responsabilité en cas d’absence d’un joueur.
-L’absence répétée, non justifiée, d’un enfant fera l’objet, dans la mesure du possible, d’une information aux parents qui doivent en faire connaître les motifs. Sans réponse le joueur sera considéré comme démissionnaire.
Il est rigoureusement interdit de fumer dans les enceintes sportives couvertes.
Le respect de l’environnement et du bon état des infrastructures mises à disposition des adhérents doit être une priorité.

7-Responsabilités
La responsabilité du club n’est engagée, pour les joueurs ayant acquitté leur cotisation, que pendant les heures d’entraînement indiquées en début de saison pour chaque catégorie ou des horaires indiqués pour les compétitions.
Il est recommandé aux parents d’enfants mineurs d’accompagner ou de faire accompagner leur(s) enfant(s) et de les récupérer à la fin des entraînements et à l’issue des compétitions, de s’assurer que l’éducateur est présent, de s’assurer que la séance d’entraînement ou la compétition n’est pas annulée.

8-Assurances
La licence de la FFF inclut l’assurance
Les déclarations d’accident sont à envoyer dans un délai de 5 jours. Il appartient aux joueurs accidentés de payer tous les soins et de se faire rembourser par leur assurance maladie. La participation de l’assureur FFF ne s’exerce que sur la partie laissée à leur charge.
En cas d’accident grave, il sera fait appel aux services d’urgence (Pompiers ou SAMU) et le joueur accidenté sera conduit à la clinique. Le Club avertira les parents dans les plus brefs délais.

9-Transports
Sauf avis contraire des parents, confirmé par écrit, toute personne mineure inscrite au Club peut se rendre aux séances d’entraînement non accompagnée de ses parents ou d’une personne habilitée. De même, sauf avis contraire des parents, tout enfant inscrit est sujet à déplacement. Les déplacements s’effectuent en voitures particulières et éventuellement en car ou en mini-bus. Les parents s’engagent à respecter le planning et les heures de rendez-vous; en cas d’empêchement des échanges peuvent avoir lieu après en avoir informé le responsable de la catégorie.
En cas d’accident, le conducteur du véhicule est responsable des personnes transportées. La responsabilité du club ne peut être engagée pour tout accident ou incident intervenant au cours du voiturage.
Règles de transport et devoirs du conducteur
Le conducteur du véhicule doit être détenteur d’un permis de conduire en cours de validité pour le type de véhicule utilisé et autorisé par son assureur à transporter des personnes tiers dans le véhicule utilisé.
Le conducteur a pour obligation de veiller à ce que ses passagers soient munis d’un système de retenue règlementaire (rehausseur + ceinture de sécurité pour les enfants de 6 à 10 ans, et ceinture de sécurité au-delà de 10 ans).
Le conducteur doit également s’assurer que son véhicule ou celui qu’il utilise réponde aux conditions et obligations de mise en circulation:
- 1 place assise pour 1 passager (quel que soit l’âge du passager)
- Contrôle technique valide
- Organes de sécurité en bon état (freins, pneumatiques, système de condamnation des portes arrières notamment pour le transport d’enfant de moins de 10 ans…).

10 Discipline
L’ensemble des éducateurs, dirigeants sont chargés de faire respecter le présent règlement intérieur ainsi que les règles de l’article 7 du règlement de l’association sportive de l’USPEG.
Tout manquement aux dispositions supra fera l’objet de sanctions au sein de chaque catégorie. Dans les cas les plus graves, le bureau directeur se saisira du dossier.
Tout sportif du débutant au vétéran s’engage à :
-se conformer aux règles du jeu
-respecter les décisions de l’arbitre
-respecter adversaires, dirigeants et partenaires
-refuser toute forme de violence et de tricherie
-être maître de soi en toutes circonstances
-être loyal dans le sport et la vie
-être exemplaire, généreux et tolérant
-bannir la drogue et l’alcool

Le président

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